François Scellier

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Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

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De: Scellier (François, Georges, Paul)
ancien député du Val d'Oise, ancien président du conseil départemental, ancien maire de Saint-Gratien ; 60 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Premier ministre
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service="60"
nomme_par="Premier ministre"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000044806286(source JORF)
nomination
01 Janvier 202201/01/2022
De: François SCELLIER
député du Val d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat (Anah)
Au sein du collège des élus et des représentants locaux
députés
sur proposition de l'Assemblée nationale
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000033193349(source JORF)
nomination
06 Octobre 201606/10/2016
De: François SCELLIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. -
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000031075379(source JORF)
nomination
23 Août 201523/08/2015
De: François SCELLIER
Objet:
membres du Conseil national du sport
2. Au titre du collège représentant
les collectivités territoriales
d)
membres de la commission consultative d'évaluation des normes
Titulaire
Groupe:
Conseil national du sport
Conseil national d'évaluation des normes
date_fin="2016-12-31"
JORFTEXT000027655268(source JORF)
nomination
04 Juillet 201304/07/2013
De: François SCELLIER
Objet:
membres de la Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
I. ―
député
b) Suppléants
Groupe:
Commission nationale d'évaluation des politiques de l'Etat outre-mer
suppleant
JORFTEXT000027263036(source JORF)
nomination
03 Avril 201303/04/2013
De: François Scellier
député du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Au sein du collège des élus et représentants locaux
député
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000026805921(source JORF)
nomination
21 Décembre 201221/12/2012
De: Scellier (François)
vice-président du conseil général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentants, des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000024765562(source JORF)
nomination
08 Novembre 201108/11/2011
De: François Scellier
Objet:
député
membre titulaire du conseil d'administration de l'Agence nationale de l'habitat
Remplace:M. Marc-Philippe Daubresse
Groupe:
Agence nationale de l'habitat (ANAH)
conseil_administration
JORFTEXT000022392357(source JORF)
nomination
26 Juin 201026/06/2010
De: SCELLIER (François)
conseiller général du Val-d'Oise, titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre de
Représentants des départements
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
JORFTEXT000020480945(source JORF)
nomination
04 Avril 200904/04/2009
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
conseil_administration
JORFTEXT000018873334(source JORF)
nomination
28 Mai 200828/05/2008
De: Scellier (François)
député, président du conseil général du Val-d'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation
Au titre des départements
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000018081336(source JORF)
nomination
07 Février 200807/02/2008
De: François Scellier
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres du comité d'évaluation
institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
au titre du 1° de l'arrêté du
12 juillet 2007
fixant la composition du comité d'évaluation institué au X de l'article 142 de la loi de finances pour 2007
Groupe:
Comité d'évaluation
JORFTEXT000000645482(source JORF)
nomination
19 Juillet 200719/07/2007
De: François Scellier
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales siégeant au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
2° Au titre de représentants des départements
Titulaire
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
suppleant
JORFTEXT000000641164(source JORF)
nomination
07 Novembre 200607/11/2006
De: François Scellier
président du conseil général du Val-d'Oise, titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de conciliation pour représenter les collectivités territoriales et leurs groupements
Au titre des départements
Groupe:
Commission nationale de conciliation
JORFTEXT000000812408(source JORF)
nomination
01 Juin 200501/06/2005
De: François Scellier
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
représentants des collectivités territoriales représentées au sein du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale, les membres titulaires et suppléants
2° Au titre de représentants des départements
Titulaire
Groupe:
Commission commune de suivi des transferts de personnels entre l'Etat et les collectivités territoriales
suppleant
JORFTEXT000000810712(source JORF)
nomination
15 Décembre 200415/12/2004
De: François Scellier
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
représentants des départements, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000252771(source JORF)
nomination
06 Août 200406/08/2004
De: François Scellier
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine
représentant des présidents de conseils généraux
Membre suppléant
Groupe:
Agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000418027(source JORF)
nomination
06 Juillet 200406/07/2004
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
représentant des employeurs de la fonction publique territoriale choisis parmi les membres élus du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
b) Au titre de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
Établissement de retraite additionnelle de la fonction publique
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
conseil_administration
JORFTEXT000000623194(source JORF)
nomination
25 Juin 200425/06/2004
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres de la Commission nationale de la coopération décentralisée
au titre des représentants des élus territoriaux
b) Au titre des représentants des conseils généraux
Titulaire
Groupe:
Commission nationale de la coopération décentralisée
JORFTEXT000000581987(source JORF)
nomination
04 Janvier 200204/01/2002
De: Scellier (François)
Objet:
à la commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
prévues par les articles 6 et 10 b du décret no 92-377 du
1er avril 1992
modifié portant application, pour les déchets résultant de l'abandon des emballages, de la loi no 75-633 du
15 juillet 1975
modifiée relative à l'élimination des déchets et à la récupération des matériaux, outre les cinq représentants de l'Etat
Au titre des représentants des collectivités locales
membres suppléants
Groupe:
Commission consultative créée dans le cadre des procédures d'agrément et d'approbation respectivement
suppleant
JORFTEXT000000585324(source JORF)
nomination
21 Septembre 200021/09/2000
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
membres de la commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
représentants titulaires des départements
Remplace:M. Pellarin (Bernard)
Groupe:
Commission consultative sur l'évaluation des charges résultant des transferts de compétences
JORFTEXT000000576846(source JORF)
nomination
29 Avril 199929/04/1999
De: Scellier (François)
président du conseil général du Val-d'Oise
Objet:
au Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des départements et des régions, les membres titulaires et suppléants
Titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000391037(source JORF)
nomination
12 Août 199812/08/1998
De: Scellier (François)
maire de Saint-Gratien
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000752410(source JORF)
nomination
23 Décembre 199723/12/1997
De: Scellier (François)
maire de Saint-Gratien (Val-d'Oise), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'Association des maires de France
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000385708(source JORF)
nomination
04 Octobre 199704/10/1997
De: Scellier (François)
maire de Saint-Gratien
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I. -
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000565123(source JORF)
nomination
14 Mars 199714/03/1997
De: Scellier (François)
maire de Saint-Gratien (95)
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
représentants des communes de moins de 20 000 habitants
Suppléants
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique territoriale (CSFPT)
suppleant
JORFTEXT000000375840(source JORF)
nomination
08 Mars 199608/03/1996
De: Scellier (François)
conseiller général du Val-d'Oise
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
représentants des conseils généraux
Groupe:
Caisse d'aide à l'équipement des collectivités locales
conseil_administration
JORFTEXT000000370654(source JORF)
nomination
01 Avril 199501/04/1995
De: Scellier (François)
maire de Saint-Gratien
Objet:
membres du Conseil national de l'habitat
I.-
représentants des élus de la nation, et des collectivités locales
Sur désignation de l'Association des maires de France
Suppléant
Groupe:
Conseil national de l'habitat (CNH)
suppleant
JORFTEXT000000362786(source JORF)
nomination
12 Janvier 199412/01/1994
De: Scellier (François)
maire de Saint-Gratien (Val-d'Oise), suppléant
Objet:
Conseil supérieur du travail social
Au titre des représentants des collectivités publiques
Désignés par l'association des maires de France
Groupe:
Conseil supérieur du travail social
JORFTEXT000000346551(source JORF)
nomination
10 Juin 199310/06/1993
De: François Scellier
Objet:
membre du comité d'élus de la région d'Ile-de-France
le comité d'élus de la région d'Ile-de-France
institué en vue de l'application de l'article L. 263-13 du code des communes
du président du conseil régional d'Ile-de-France, des présidents des conseils généraux de la région d'Ile-de-France et du maire de Paris
membres de droit
au titre des maires, de
Groupe:
Comité d'élus de la région d'Ile-de-France
JORFTEXT000000175354(source JORF)
nomination
28 Juin 199228/06/1992
De: Scellier (François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Syndicat des transports parisiens
au titre des représentants des collectivités territoriales
Conseil général du Val-d'Oise
Groupe:
Syndicat des transports parisiens
conseil_administration
JORFTEXT000000175242(source JORF)
nomination
23 Mai 199223/05/1992
De: Scellier (François)
directeur départemental adjoint de 1er échelon
Objet:
pour une période maximale de cinq ans
maire de Saint-Gratien et de conseiller général du Val-d'Oise
Groupe:
Direction générale des impôts
date_debut="1990-04-01"
JORFTEXT000000716560(source JORF)
détachement
12 Avril 199012/04/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.